Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPTENNAT
CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS, société civile sous forme de coopérative agricole, Mairie de Nogaro, F.32110 NOGARO.

Numéro de dépôt :
1200673
Date de dépôt :
05/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/1992

Présentation de la marque SEPTENNAT

Déposée le 5 avril 1982 par la société CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPTENNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque SEPTENNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTENNAT est expirée depuis le 5 avril 1992.

CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : N DE CASTELFORT , ! ANDA , DE CASTELFORT , PINKGER , LES ESQUIROTS , ETAT DE GRACE , (Marque figurative) , "LE PRINCE DE MONTROUGE" , LE MOUSQUET , LAFONTAN


CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS, société civile sous forme de coopérative agricole, Mairie de Nogaro, F.32110 NOGARO. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Vins, spiritueux et liqueurs.